Publications

Vous trouverez dans la rubrique « publications » les actes relatifs au Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach, conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité et selon les nouvelles modalités de publication précisées à l’article R3131-2 du Code Général des Collectivités Territoriales